Si une personne enfreint à plusieurs reprises la loi en conduisant en état d'ébriété, elle sera soumise à une suspension de son permis. Il y en a une date limite pour la remise. Tout conducteur doit s'en rendre compte, car on annonce les conditions requises sur le haut-parleur.
Une suspension administrative du permis de conduire
Il y a deux formes de suspension des licences : administrative et judiciaire. Le maire ou le préfet peut ordonner la détention du permis de conduire pour les infractions suivantes : pour toutes les infractions sanctionnées par le règlement sur les routes automobiles, la sanction supplémentaire avec la suspension du permis de conduire, permis de conduire lors de l'enregistrement de l'infraction. Dans tous les cas, les policiers doivent conserver le permis de conduire une fois que le véhicule s'arrête. Celles-ci comprennent ce qui suit : la conduite en état d’ivresse approuvée par un équipement homologué ou de tests sanguins conduits sous l'influence de l'alcool ou refus du test d'alcoolémie. La suspension peut atteindre une durée d'un an, renouvelée ou non, en fonction de l'état de santé de l’intéressé. Pour cela, il suffit que le nouvel
assureur de l'Assurance en direct suspende la condamnation de l’ancienne assurance après retrait de permis pour alcoolémie.
Une suspension judiciaire du permis de conduire
Toute violation des règles qui entraîne une suspension au-delà d'un permis de conduire peut entraîner une suspension judiciaire. Cela touche particulièrement des infractions suivantes : conduire en buvant de l'alcool ou en prenant des drogues ; causer un accident puis s'enfuir ; violer intentionnellement la vie ou l'intégrité physique d'une personne ; refuser de passer les dépistages ; dépassant la vitesse maximale autorisée de plus de 30 km/h ; violations de téléphones portables usagés. Une fois la situation réglée, on révoque simplement la condamnation de l’assurance après retrait de permis pour alcoolémie.
Récupération de son permis après une suspension
Avec suspension administrative, la période de suspension est d'un mois : vous recevrez automatiquement la licence. Ensuite, la période de suspension est supérieure à un mois : vous devez faire un examen physique et un examen mental (sauf excès de vitesse - vérifiez auprès de votre ville) devant une commission médicale ou devant un médecin (sur le campus de l'alcoolisme ou de la drogue). Pour ravoir de nouveau votre permis, vous devez donner à votre médecin ou à votre comité médical des conseils utiles, ainsi que constater la suspension. Ce que le tribunal suspend, c'est que des examens médicaux, ainsi que des tests psychiatriques (sur ordonnance) sont nécessaires si la suspension dépasse un mois. Affaire réglée, on annule l’assurance après retrait de permis pour alcoolémie.