Contrat d’assurance vie : combien de temps l’argent est-il bloqué ?

Publié le : 19 mai 20214 mins de lecture

Vous voulez connaître la période d’exemption d’assurance vie ? En tant que bénéficiaire d’une assurance vie, vous devrez prendre un certain nombre de mesures. Concentrez-vous sur le paiement de l’assurance vie.

Assurance vie : combien de temps le fonds se paie-t-il ?

Dans le cas des droits de succession, le bénéficiaire doit procurer une preuve de paiement à la compagnie d’assurance, si la taxe est due ou le certificat est inopposable, si l’impôt n’a pas été payé. Le bénéficiaire doit demander la certification du notaire. L’entreprise d’assurance envoie un formulaire de confirmation à l’agence fiscale et verse de l’argent au bénéficiaire. Si l’entreprise d’assurance a reçu tous les documents nécessaires du bénéficiaire, l’assureur doit payer le bénéficiaire dans un délai d’un mois. Cependant, il est important de noter que cela peut prendre plus d’un mois, car chaque compagnie d’assurance a sa propre entreprise et donc plus de documentation est nécessaire. Si l’entreprise d’assurance ne paie pas le principal à temps, elle devra payer des intérêts standard au bénéficiaire.

Pour plus d'informations : Versement d'un capital garanti d'une assurance décès ?

Combien de temps avez-vous besoin pour souscrire une assurance vie ?

L’assuré peut recouvrer ses bénéfices et intérêts par le biais de son capital investi ou d’une assurance vie. Cependant, les montants remboursés ne seront pas crédités directement sur son compte courant : un léger retard permettra une « renonciation » d’argent et d’assurance vie. Si la procédure est terminée, la compagnie d’assurance (ou toute autre organisation où le contrat est ouvert) a deux mois pour déposer de l’argent sur le compte du bénéficiaire (généralement le compte courant de la compagnie d’assurance). Cette période dépend d’un remboursement partiel ou total. Le formulaire est simple : on soumet seulement une demande de rançon à la compagnie d’assurance. Quand même, on doit être clair : certains objets servant d’appuis détenus en assurance vie (comme certains fonds) peuvent entraîner des retards spécifiques, car la compagnie d’assurance (ou le gestionnaire) doit les vendre, peut-être cela a-t-il pris un certain temps… En revanche, les investissements en euros ont été très « liquides ».

Émission d’un contrat d’assurance vie avant 8 ans : quelle taxe ?

Parfois, on entend parler de « libération anticipée » de l’assurance vie. Cela signifie généralement que l’assurance couvre tout ou partie de votre épargne 8 ans avant le contrat, ce qui signifie que vous avez atteint votre « date d’échéance fiscale ». On a déjà dit qu’il pouvait s’agir d’un retrait d’argent total ou partiel 8 ans à l’avance. Cependant, ce n’est pas la taxe optimale : après huit ans, les conditions d’exit tax sont les plus souhaitables. Cela s’applique lorsque vous souscrivez une assurance vie à la date de facturation (le 27 septembre 2017 avant ou après) et à la durée de la police. Il existe trois « périodes » : les contrats de plus de 8 ans, les contrats de 4 à 8 ans, les contrats de moins de 4 ans.

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